ESSMS – Évaluation HAS

Établissements et services sociaux et médico-sociaux

Évaluation HAS : une qualité qui se pilote au quotidien, pas tous les cinq ans.

Le référentiel, vous le connaissez. La difficulté est de le faire vivre entre deux évaluations, avec des équipes déjà très sollicitées. Elaborha pilote votre démarche qualité et, selon vos besoins, votre politique RH, à partir d’une base métier prête à l’emploi.

Demander une démonstration

18critères impératifs au plus, à maîtriser pleinement
10,5 %des évaluations menées en 2025 les satisfont tous
5 ansentre deux évaluations

Source : Haute Autorité de santé, bilan annuel 2025 de l’évaluation des ESSMS, publié en avril 2026.

Pensé pour votre métier

Une base métier construite sur le référentiel d’évaluation de la HAS

Le référentiel commun à tous les ESSMS compte 157 critères, répartis en trois chapitres : la personne accompagnée, les professionnels, l’établissement ou le service. Il ne s’arrête pas à la qualité des accompagnements : la politique ressources humaines en fait partie.

Nos bases métiers reprennent cette logique avec deux environnements, qualité et RH, que vous utilisez séparément ou ensemble, sur un ou plusieurs sites. Elles existent déjà pour les services d’aide et d’autonomie à domicile et pour les EHPAD, et s’adaptent aux autres établissements et services.

Vous commencez par la qualité, par les RH ou par les deux. Quand les deux sont réunies, chacune nourrit l’autre : un besoin de formation repéré en entretien rejoint votre plan d’amélioration, une bonne pratique partagée fait progresser les compétences. Rien n’est imposé, et vous conservez vos logiciels métier.

Depuis 2025, les résultats d’évaluation sont publiés en ligne sur Qualiscope, et chaque ESSMS affiche ses principaux résultats dans ses locaux au plus tard quatre mois après l’évaluation. La qualité devient visible pour les personnes accompagnées, leurs proches et vos partenaires.

La base couvre les neuf thématiques du référentiel :

  • Bientraitance et éthique
  • Droits de la personne accompagnée
  • Expression et participation
  • Co-construction et personnalisation du projet
  • Accompagnement à l’autonomie
  • Accompagnement à la santé
  • Continuité et fluidité des parcours
  • Politique ressources humaines
  • Démarche qualité et gestion des risques

Vos enjeux au quotidien

Ce qu’Elaborha vous aide à piloter

Critères impératifs

Sécuriser l’essentiel en priorité

Droits des personnes, prévention de la maltraitance, événements indésirables, réclamations : Elaborha vous aide à repérer, suivre et documenter les critères impératifs tout au long de l’année, pas seulement à l’approche de la visite.

Auto-évaluation et audits

Vous situer et le démontrer

Une auto-évaluation sur les seuls critères qui vous concernent, documentation HAS intégrée, et un audit de processus par thématique pour rassembler vos initiatives et leurs éléments de preuve.

Événements et réclamations

Signaler, analyser, traiter

Événements indésirables et réclamations suivis séparément sur une base commune : criticité, causes, personnes à alerter, actions engagées, et un tableau de bord pour en tirer des enseignements.

Axes de progrès

Un plan d’action qui avance vraiment

Des axes de progrès individuels ou collectifs, rattachés aux thématiques HAS, avec responsables, échéances, alertes et indicateurs. Votre plan d’amélioration reste à jour et lisible.

Politique ressources humaines

La qualité passe aussi par vos équipes

Fiches de fonction, accueil et intégration, entretiens, plan de formation, parcours professionnels, qualité de vie au travail : le volet RH du référentiel se pilote dans le même outil que la qualité.

Bonnes pratiques

Impliquer le terrain sans l’alourdir

Grilles de bonnes pratiques, quiz courts sur les connaissances clés et la réalité du travail, espace d’échange Convivéo : vos professionnels s’approprient la démarche au quotidien.

Une base éprouvée

Une base prête à l’emploi, à adapter à votre structure

Vous ne partez pas d’une page blanche. La base métier est déjà structurée sur le référentiel, et vous la personnalisez selon vos pratiques. Votre activité sort du cadre ? Nous construisons aussi des bases sur mesure.

Piloter la qualité

  • Grille d’auto-évaluation du référentiel HAS
  • Audits de processus par thématique
  • Événements indésirables et réclamations
  • Axes de progrès et plan d’amélioration
  • Gestion documentaire
  • Cartographies des risques

Impliquer vos équipes

  • Vos propres questionnaires avec Quizzeo : quiz de sensibilisation, enquêtes de satisfaction ou internes, formulaires de suivi…
  • Grilles de bonnes pratiques par thématique
  • Espace d’échange Convivéo

Piloter la politique RH

  • Fiches de fonction types, personnalisables
  • Base de compétences métiers et transversales
  • Entretiens adaptés à chaque fonction, mis à jour avec la réforme de l’entretien de parcours professionnel
  • Formation, intégration et parcours professionnels
  • Enquêtes qualité de vie au travail, suivi de l’intégration et du tutorat

Selon vos besoins, des trames issues de notre expérience auprès des ESSMS peuvent compléter votre base : procédures types, fiches pratiques, supports de sensibilisation. Ce sont des points de départ, à adapter à votre structure.

Concrètement

Ce que la solution change pour vous

01

Une qualité vivante entre deux évaluations

Le plan d’amélioration peut avancer au fil de l’eau, au lieu d’être repris dans l’urgence quelques mois avant la visite.

02

Des éléments de preuve mieux organisés

Actions, documents et résultats sont centralisés et rattachés aux thématiques : vous les retrouvez facilement le moment venu.

03

Les outils d’une grande structure, sans la lourdeur

Le référentiel est le même pour un service de quinze salariés que pour un groupe d’établissements. Vous activez ce dont vous avez besoin, à votre rythme.

04

Un éditeur à vos côtés

Paramétrage de votre base, formation en ateliers, appui méthodologique pour tirer le meilleur de la solution. Votre démarche qualité reste la vôtre.


Retour d’expérience

Ce qu’en disent les établissements et services

« Grâce à Elaborha et à son équipe, nous sommes arrivés en moins de 6 mois à préparer l’évaluation HAS. »

Gérante, services d’aide à domicile

« Ce qui m’a convaincu, ce n’est pas seulement la partie RH. C’est d’avoir un outil unique qui relie les compétences des professionnels, la qualité, la gestion documentaire, les plans d’amélioration et les attendus HAS. Cela apporte des preuves concrètes lors des évaluations. »

Responsable de secteur, service d’aide à domicile

« La solution a permis d’avoir des outils réglementaires et de montrer aux évaluateurs HAS la démarche qualité de l’entreprise. »

Responsable d’agence, service d’aide à domicile

« Je parlerais tout d’abord de l’équipe, qui est réactive et à l’écoute. Toujours présents lorsque nous rencontrons des difficultés. »

Cadre de secteur, référente RH et qualité, association de soins et d’aide à domicile

« Un outil qui facilite les contrôles et vient compléter nos logiciels métier. »

Dirigeante, plusieurs structures d’aide à domicile

Par respect pour la vie privée de nos clients, leurs témoignages sont présentés sans nom. Leurs coordonnées peuvent vous être communiquées sur demande, avec leur accord.

Enquête menée en 2026 auprès de 15 structures clientes : 14 recommandent Elaborha avec la note maximale de 10/10. Les apports les plus cités sont une meilleure traçabilité et conformité réglementaire, le gain de temps sur le pilotage et une préparation facilitée de l’évaluation HAS. Lire tous les témoignages

Questions fréquentes

Ce que vous vous demandez sûrement

Sommes-nous concernés par les 157 critères ?
Non. Les critères applicables dépendent de votre catégorie d’établissement ou de service, et certains peuvent être cotés « non concerné » selon vos missions. Elaborha vous permet de travailler sur les critères qui s’appliquent réellement à votre activité.
Nous avons déjà été évalués : quel intérêt maintenant ?
C’est souvent le meilleur moment. Le plan d’action issu de l’évaluation est à conduire, les résultats sont publics, et la prochaine évaluation se prépare dès aujourd’hui. Elaborha vous aide à inscrire ces actions dans la durée plutôt qu’à repartir de zéro dans cinq ans.
Peut-on commencer par la qualité, ou par les RH ?
Oui. Les environnements qualité et RH fonctionnent séparément ou ensemble. Beaucoup de structures commencent par l’un, puis activent l’autre quand elles le souhaitent.
Comment se passe le déploiement ?
Nous paramétrons votre base à partir de la base métier, puis vous formons par ateliers courts, à distance, pour une prise en main progressive. Nous vous accompagnons ensuite dans le bon usage de la solution. La formation peut être prise en charge par votre OPCO selon votre situation. L’accompagnement à la préparation de l’évaluation HAS est une prestation distincte.
Notre activité est spécifique : la base est-elle adaptée ?
Les bases métiers se personnalisent largement. Si votre activité demande davantage, nous construisons une base sur mesure, à partir de votre organisation et de vos référentiels. Ce travail d’ingénierie fait l’objet d’un devis, établi après un premier échange.
Faut-il changer nos logiciels métier ?
Non. Elaborha ne remplace ni votre dossier de l’usager ni vos outils de planification : c’est la solution de pilotage de votre démarche qualité et RH. Elle vient en complément de vos outils et regroupe ce qui est aujourd’hui dispersé.
Elaborha garantit-il le résultat de l’évaluation ?
Non. L’évaluation est réalisée par un organisme autorisé, indépendant, et votre structure reste responsable de sa démarche qualité. Elaborha est un outil : il vous aide à structurer, centraliser et tracer votre démarche, et ses trames, fondées sur notre lecture du référentiel, sont à adapter à votre structure.

Une démonstration adaptée à votre structure

En 45 minutes, nous vous montrons comment faire vivre le référentiel HAS au quotidien, qualité et RH, et organiser votre démarche avant votre prochaine évaluation.

Réserver ma démonstration

Source : HAS, mettre en œuvre l’évaluation des ESSMS et bilan annuel 2025.